Conditions Générales d'Utilisation

Bienvenue sur notre plateforme en ligne proposée par Cogwheel Catalyst. En accédant à ou en utilisant ce service, vous acceptez d'être lié par les présentes Conditions Générales d'Utilisation. Si vous n'acceptez pas l'une de ces conditions, veuillez ne pas utiliser notre service.

1. Acceptation des Conditions

En utilisant ce site ou en vous inscrivant à nos services de conseil en ressources humaines, de planification d'effectifs, de gestion de la performance, de relations avec les employés ou de rémunération et avantages sociaux, vous reconnaissez avoir lu, compris et accepté d'être lié par ces Conditions. Ces conditions s'appliquent à tous les visiteurs, utilisateurs et autres personnes qui accèdent ou utilisent le service.

2. Services Offerts

Cogwheel Catalyst est une entreprise de ressources humaines dédiée à la croissance et à l'innovation par le capital humain. Nous offrons une gamme complète de services, incluant :

L'étendue précise de ces services sera définie dans des accords de service séparés avec nos clients.

3. Obligations de l'Utilisateur

En utilisant notre service, vous vous engagez à :

4. Propriété Intellectuelle

Tous les contenus présents sur ce site, y compris, mais sans s'y limiter, les textes, graphiques, logos, images, ainsi que la compilation de ceux-ci, sont la propriété de Cogwheel Catalyst ou de ses fournisseurs de contenu et sont protégés par les lois sur le droit d'auteur et autres lois sur la propriété intellectuelle. Vous ne pouvez pas reproduire, distribuer, modifier, créer des œuvres dérivées, afficher publiquement, exécuter publiquement, republier, télécharger, stocker ou transmettre tout matériel sur notre site, sauf autorisation expresse de notre part.

5. Confidentialité

Notre politique de confidentialité, qui décrit la manière dont nous collectons, utilisons et divulguons vos informations personnelles, est également intégrée par référence à ces conditions. En utilisant notre service, vous consentez à une telle collecte et utilisation de données conformément à notre politique de confidentialité.

6. Limitation de Responsabilité

Dans toute la mesure permise par la loi applicable, Cogwheel Catalyst et ses dirigeants, employés, partenaires, agents, fournisseurs ou affiliés ne seront pas responsables de dommages indirects, accessoires, spéciaux, consécutifs ou punitifs, y compris, sans limitation, la perte de profits, de données, d'utilisation, de clientèle ou d'autres pertes intangibles, résultant de votre accès à ou de votre utilisation ou de votre incapacité à accéder à ou à utiliser le service.

7. Résiliation

Nous pouvons résilier ou suspendre votre accès à notre service immédiatement, sans préavis ni responsabilité, pour quelque raison que ce soit, y compris, sans limitation, si vous enfreignez les Conditions.

8. Droit Applicable et Juridiction

Ces Conditions seront régies et interprétées conformément aux lois de la France, sans égard à ses dispositions en matière de conflit de lois. Tout litige découlant de ou lié à l'utilisation de notre service sera soumis à la juridiction exclusive des tribunaux de Paris.

9. Modifications des Conditions

Nous nous réservons le droit, à notre seule discrétion, de modifier ou de remplacer ces Conditions à tout moment. Si une révision est substantielle, nous essaierons de fournir un préavis d'au moins 30 jours avant que les nouvelles conditions n'entrent en vigueur. Ce qui constitue un changement substantiel sera déterminé à notre seule discrétion.

10. Contactez-nous

Si vous avez des questions concernant ces Conditions Générales d'Utilisation, vous pouvez nous contacter à l'adresse suivante :

Cogwheel Catalyst

1 Rue Lacuée,

75012 Paris, Île-de-France,

France